Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER VITUS
Ateliers de la Rive

Numéro de dépôt :
926044
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque SUPER VITUS

Déposée le 16 mai 1975 par Ateliers de la Rive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « SUPER VITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers de la Rive domicilié(e) (soc. an.), 25-27, rue Président-Kennedy, Unieux (Loire). - France.

La marque SUPER VITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SUPER VITUS est expirée depuis le 16 mai 1985.

Ateliers de la Rive a également déposé les autres marques suivantes : DURIFORT , ARCOR , VITUS , VITUS , FUTURAL , SUPER VITUS GTI , VITUS + CARBONE 9 , DURIFORT , DUROL S , VITUS PLUS


Ateliers de la Rive - (soc. an.), 25-27, rue Président-Kennedy, Unieux (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464

Cadres de bicyclettes et tous les composants d'un cadre: tubes, raccords, boîtes de pédaliers, pattes de cadre, entretoises, fourches, têtes de fourches;bicyclettes et leurs accessoires: freins, changements de vitesses et leurs accessoires, papillons de serrage de roues, blocages rapides de roues, double roue dentée de pédalier, roues libres, moyeux, manivelles de cycles, carters de chaîne;trousses et outillage de montage de cycles;jouets;articles de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].